Textes officiels 2011-2012

SOMMAIRE

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Modifications des textes officiels 2011-2012	5
TEXTES SPORTIFS	7-95
Préambule	7
Code du sport	8
Filière d'accès au sport de haut niveau	9
Missions des OTD	10
CODE SPORTIF - RÈGLES GÉNÉRALES	13-27
Code sportif	13
A - Engagements aux compétitions	13
B - Nationalité	13
C - Conditions de participation	14
D - Inscriptions	14
E - Accompagnement	14
F - Tenue des combattants	15
G - Marquage et publicité	15
H - Accompagnant	16
I - Surface d'évolution	16
J - Organisation	17
K - Temps de combat	17
L - Surveillance et contrôles médicaux	17
M - Quotas de participation	18
N - Classement des combattants	19
O - Relations grades-championnats	19
P - Autorisation exceptionnelle de changement de club	20
Q - Autorisation de changement de club de haut niveau	20
R - Autorisation de changement de club, pôles espoirs, C.S.J.	20
S - Autorisation d'organisation de compétition, de tournoi ou d'activité encadrée	20
T - Autorisation de tournois internationaux organisés par les clubs de judo	20
U - Compétitions et tournois donnant lieu à la distribution de primes ou de prix	20
V - Règles d'arbitrage	21
W - Arbitrage des personnes handicapées	21
Comment devenir arbitre	22
Contenu de l'examen pour l'accession au titre d'arbitre	24
Comment devenir commissaire sportif	24
Conditions d'accession aux différents titres de commissaires sportifs	25
Tableau récapitulatif des contrôles d'engagements 2011-2012	26
Liste des documents et formulaires téléchargeables sur le site internet fédéral (formulaires disponibles sur CD- Rom)	27
CODE SPORTIF – RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS SPORTIVES	29-36
Championnat de France individuel 1^re division	29
Championnat de France par équipes de clubs 1^re division	30
Championnat de France individuel 2^e division	31
Championnat de France par équipes de club 2^e division	32
Championnat de France individuel juniors – Trophée « l'Arbre Vert »	33
Championnats de France par équipes de clubs juniors	34
Championnat de France Individuel cadets-cadettes – Trophée « L.C.L. »	35
Championnat de France par équipes de clubs cadets-cadettes	36
CODE SPORTIF – RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS DE LOISIR	37-54
Coupe de France individuelle 3^e division	37
Coupe de France individuelle « cadets-cadettes »	38
Critérium national individuel « cadets-cadettes »	39
Coupe individuelle minimes	39
Critérium individuel benjamin(e)s	41
Coupe du jeune arbitre	42
Coupe nationale individuelle des entreprises	43
Coupe nationale par équipes mixtes d'entreprises	44
Coupe nationale individuelle vétérans des entreprises	45
Coupe départementale et/ou régionale « toutes catégories »	45
Coupe régionale ceintures de couleur	46
Circuit régional juniors/seniors ceintures de couleur	47
Coupe Kata	48
Championnat de France judo-jujitsu expression technique	49
Championnat de France individuel jujitsu « juniors/seniors »	50
Critérium régional judo-jujitsu expression technique	51
Coupe Nationale Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »	52
Circuit Vétérans – Circuit Kata	52
Open international Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »	53
Tournois Ne Waza judo-jujitsu dit « Brésilien »	54
ACTIVITÉS ENCADRÉES	55-56
Circuit des rendez-vous fédéraux d'expression technique	55
Poussins/Benjamins	55
Activités fédérales officielles pour les poussin(e)s	56
4/5 ans et 6/7 ans	56
GRADES	57-91
Les grades du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées en France	57
La commission spécialisée des dan et grades équivalents de la F.F.J.D.A.	57
Annexe 1 – Réglementation générale des grades compétition et expression technique	61
Examen de 1^er Dan par unités de valeurs capitalisables	63
Examen du 2^e dan par unités de valeurs capitalisables	64
Examen du 3^e dan par unités de valeurs capitalisables	65
Examen du 4^e dan par unités de valeurs capitalisables	66
Examen du 5^e dan prestation technique	67
Annexe 2 – Hauts Grades	68
Annexe 3 – Relations grades-championnats	69
Annexe 4 – Relation grades-stages	70
Annexe 5 – Systèmes particuliers	70
Annexe 6 – Programme des examens d'expression technique	72
Annexe 7 – Équivalences d'unités de valeurs	78
Annexe 8 – Bonifications	78
Annexe 9 – Reconnaissance des grades délivrés à l'étranger	79
Annexe 10 – Tableaux récapitulatifs	79
Annexe 11 – Lexique	80
Liste des haut gradés judo jujitsu	81
Liste des haut gradés kendo et disciplines associées	85
Liste des haut gradés Karaté	86
Liste des haut gradés Aikido/Budo	88
Liste des haut gradés F.F.A.A.A.	89
Liste des haut gradés Taekwondo	90
La cérémonie des vœux Kagami Biraki	91
DOJO	92-95
Salles de judo dojo	92
Tatami de judo, jujitsu	93
Développement des équipements lourds judo sur le territoire national	94
Plan tatami	95
TEXTES ADMINISTRATIFS	97-204
STATUTS DE LA F.F.J.D.A.	97-105
Titre I : Objet et composition	97
Titre II : Moyens et structures	98
Titre III : L'assemblée générale	100
Titre IV : Administration	101
Titre V : Dotations et ressources	103
Titre VI : Modification des statuts et dissolution	104
Titre VII : Publicité, surveillance et règlement intérieur	104
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA F.F.J.D.A.	107-114
Titre I : Fonctionnement de la fédération	107
Titre II : Organismes fédéraux internes	110
Titre III : Enseignement	111
Titre IV : Conseil national des haut grades et conseils de ligue « culture judo »	112
Titre V : Assurances	112
Titre VI : Mutations	112
Titre VII : Organisation des compétitions	113
Titre VIII : Haut niveau	113
Titre IX : Grades et dan	113
Titre X : Distinctions	114
Titre XI : Fédérations agréées, affinitaires, multisports et autres organismes	114
ANNEXES AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR	114-176
Sommaire des Annexes au R.I.	115
Annexe 1 – Code sportif de la F.F.J.D.A. (voir textes sportifs)	13
Annexe 2 – Enseignement et formation	115
Annexe 3 – Haut niveau	120
Annexe 4 – Règlement Antidopage	122
Annexe 5 – Règlement disciplinaire	129
Annexe 6 – Règlement médical	133
Annexe 7-1 – Règlement particulier du C.N.K.	138
Annexe 7-2 – Statuts du comité de la région Île-de-France	142
Annexe 7-3 – Statuts et R.I. ligues de gestion	147
Annexe 7-4 – Statuts et R.I. ligues de proximité	155
Annexe 7-5 – Statuts et R.I. comités	163
Annexe 7-6 – Statuts types associations affiliées	171
Annexe 8 – Règlement financier - disponible sur http://www.ffjudo.com
LICENCES – ASSURANCE – AFFILIATION – OTD	177-204
Utilisation des formulaires licences	177
Contrats d'assurance	179
Protection juridique	184
Assurance responsabilité patrimoniale des dirigeants d'associations	188
Statuts M.D.S.	192
Contrat club – Procédure d'affiliation	196
Coordonnées ligues F.F.J.D.A.	197
Coordonnées comités F.F.J.D.A.	200